Rachel Kumar
Accélération de la production des énergies renouvelables
Une circulaire a été publiée le 13 janvier, par les ministres de la culture, de la transition écologique et de la cohésion des...
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UrbaNews
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Rachel Kumar
- 13 avr. 2023
- 1 Min
Simplification des procédures relatives aux projets d'ouvrages de production d'électricité.
Simplification des procédures d'autorisation d'urbanisme relatives aux projets d'ouvrages de production d'électricité à partir de l'énergie
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Rachel Kumar
- 25 janv. 2023
- 1 Min
Panneaux photovoltaïques ou toits végétalisés obligatoires pour certaines entreprises.
La loi Climat du 22 août 2021 renforce à compter de juillet 2023 l'obligation d’installer des panneaux photovoltaïques en toiture, ou des...
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Rachel Kumar
- 30 nov. 2022
- 1 Min
Panneaux solaires sur parkings
Les députés ont adopté vendredi 9 décembre 2022 une obligation d'équiper les parkings extérieurs de plus de 1.500 m2 d'ombrières...
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Rachel Kumar
- 23 nov. 2022
- 1 Min
L'installation de panneaux solaires
Afin de favoriser l'utilisation de matériaux renouvelables, la loi Grenelle 2 du 12 juillet 2010 a inséré un nouvel article dans le code...
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