Rachel Kumar
L’évolution du lotissement
Ces dernières décennies, tout a été aménagé autour de la circulation des véhicules motorisés et la voiture était reine. Un virage a été...
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Rachel Kumar
- 6 mai
- 1 Min
L’évolution du lotissement
On continue sur le thème du lotissement ! Il semble important de revenir sur les espaces verts imposés par le PLU dans les programmes...
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Rachel Kumar
- 26 avr.
- 1 Min
L’ évolution du lotissement
Cet exemple de densification met en valeur l’importance du travail en amont du dépôt du dossier de permis d’aménager. Il s’agit de bien...
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Rachel Kumar
- 7 mars
- 1 Min
La DP de division : pièces nécessaires
Les pièces qui peuvent être demandées dans une DP de division sont : DP 1 : un plan de situation du terrain. DP 9 : un plan sommaire des...
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Rachel Kumar
- 26 févr.
- 1 Min
La destination habitation
La destination de construction « habitation » prévue au 2ème alinéa de l’article R 151-27 du CU comprend les 2 sous-destinations...
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Rachel Kumar
- 21 déc. 2023
- 1 Min
Taille des extensions
Certains règlements de PLU sont assez précis en ce qui concerne la notion d’extension d’une construction existante. C’est le cas du PLUH...
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Rachel Kumar
- 1 déc. 2023
- 2 Min
La lutte contre l’artificialisation des sols : éléments de méthode
1/ Pourquoi lutter contre l’artificialisation des sols ? Chaque année, 20 000 hectares d’espaces naturels, agricoles et forestiers sont...
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Rachel Kumar
- 7 nov. 2023
- 1 Min
Terrain constructible: l’obligation de délivrance conforme s’apprécie lors du transfert de propriété
Arrêt rendu le 25 mai 2023 Le 31 janvier 2012, un particulier acquiert un terrain à bâtir au sens du PLU (Zone U) et d’un certificat...
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Rachel Kumar
- 10 oct. 2023
- 1 Min
Résidences mobiles en zone agricole
Cour Administrative d’Appel de Marseille : l'activité agrotouristique n'est pas une activité agricole au sens du droit de l'urbanisme,...
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Rachel Kumar
- 29 août 2023
- 1 Min
Débroussaillements et PLU
Objectifs : • Élaborer une stratégie nationale et territoriale visant à renforcer la prévention, la protection et la lutte contre...
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Rachel Kumar
- 20 juin 2023
- 1 Min
Certificat d’urbanisme et sursis à statuer.
Le certificat d’urbanisme peut mentionner la possibilité d’opposer un sursis à statuer à une déclaration préalable ou à une demande de...
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Rachel Kumar
- 27 avr. 2023
- 1 Min
Dérogation aux règles de hauteur des PLU.
Le décret n°2023-173 du 8 mars 2023 permet aux constructions faisant preuve d’exemplarité environnementale de déroger aux règles de hauteur
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Rachel Kumar
- 23 avr. 2023
- 1 Min
Haie monovariétale ou haie paysagère ?
Haie plantée avec une seule essence 🌲 🌲 🌲 ❌ paysage banal et monotone, aspect mur végétal ❌ assèche le sol ❌ peu favorable à la faune...
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Rachel Kumar
- 16 mars 2023
- 1 Min
Gestion des droits de vue (675 à 680 Code civil)
La gestion des droits de vue relève du code civil (droit privé) et non du droit de l'urbanisme. On applique le principe dit « de...
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Rachel Kumar
- 2 mars 2023
- 1 Min
Comment calculer le retrait d’un bâtiment par rapport à une limite de propriété ?
1/ Vérifier les dispositions générales et les définitions de votre PLU qui peuvent préciser le mode de calcul du retrait des...
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Rachel Kumar
- 16 févr. 2023
- 1 Min
Loi climat : dérogation en faveur de la végétalisation
Publication du décret relatif aux dérogations aux règles du PLU accordées pour l'installation de dispositifs de végétalisation Issu de la...
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