Rachel Kumar
Protection au titre des abords d’un monument historique 4/4
Protection au titre des abords d’un monument historique 4/4
top of page
UrbaNews
Restez informés des dernières actualités et nouvelles réglementations en matière d'urbanisme grâce au blog UrbaNews.
Rachel Kumar
1 nov.1 min de lecture
La déclaration préalable (DP) modificative et le transfert d’une décision de non-opposition à déclaration préalable sont là !
La déclaration préalable (DP) modificative et le transfert d’une décision de non-opposition à déclaration préalable sont là !
7 vues0 commentaire
Rachel Kumar
25 oct.1 min de lecture
Protection au titre des abords d’un monument historique 3/4
Protection au titre des abords d’un monument historique
47 vues0 commentaire
Rachel Kumar
7 oct.1 min de lecture
Protection au titre des abords d’un monument historique 2/4
Protection au titre des abords d’un monument historique
82 vues0 commentaire
Rachel Kumar
23 sept.1 min de lecture
Protection au titre des abords d’un monument historique 1/4
Protection au titre des abords d’un monument historique
59 vues0 commentaire
Rachel Kumar
20 mai1 min de lecture
L’évolution du lotissement
Ces dernières décennies, tout a été aménagé autour de la circulation des véhicules motorisés et la voiture était reine. Un virage a été...
58 vues0 commentaire
Rachel Kumar
6 mai1 min de lecture
L’évolution du lotissement
On continue sur le thème du lotissement ! Il semble important de revenir sur les espaces verts imposés par le PLU dans les programmes...
58 vues0 commentaire
Rachel Kumar
26 avr.1 min de lecture
L’ évolution du lotissement
Cet exemple de densification met en valeur l’importance du travail en amont du dépôt du dossier de permis d’aménager. Il s’agit de bien...
156 vues0 commentaire
Rachel Kumar
21 mars1 min de lecture
Peut-on autoriser deux permis sur un même terrain ?
L’article L424-5 du code de l’urbanisme a clarifié les conséquences juridiques de la succession d’autorisations sur un même terrain : «...
133 vues0 commentaire
Rachel Kumar
7 mars1 min de lecture
La DP de division : pièces nécessaires
Les pièces qui peuvent être demandées dans une DP de division sont : DP 1 : un plan de situation du terrain. DP 9 : un plan sommaire des...
21 vues0 commentaire
Rachel Kumar
26 févr.1 min de lecture
La destination habitation
La destination de construction « habitation » prévue au 2ème alinéa de l’article R 151-27 du CU comprend les 2 sous-destinations...
66 vues0 commentaire
Rachel Kumar
15 févr.1 min de lecture
Le retrait de permis construire à l’initiative du bénéficiaire
Le bénéficiaire peut demander lui-même le retrait de la décision d'accord pour des raisons personnelles (par exemple, changement de...
68 vues0 commentaire
Rachel Kumar
5 févr.1 min de lecture
Les autorisations d’urbanisme - les principes
Définition : Ces autorisations sont délivrées par les autorités. Elles concernent la réalisation de travaux ou d’aménagements. Elles sont...
54 vues0 commentaire
Rachel Kumar
22 janv.1 min de lecture
Installation d’une unité extérieure de pompe à chaleur en façade sur rue
La saillie de cette unité est de nature à engendrer une dégradation de la sécurité pour les usagers de la route. Application de l’article...
68 vues0 commentaire
Rachel Kumar
11 janv.1 min de lecture
Isolation en saillie des façades
Rappel article L 152-5 du code de l’urbanisme Il précise que : L'autorité compétente pour délivrer le permis de construire ou le permis...
69 vues0 commentaire
Rachel Kumar
21 déc. 20231 min de lecture
Taille des extensions
Certains règlements de PLU sont assez précis en ce qui concerne la notion d’extension d’une construction existante. C’est le cas du PLUH...
66 vues0 commentaire
Rachel Kumar
11 déc. 20232 min de lecture
Du nouveau pour les déclarations préalables
Le code de l'urbanisme ne prévoit pas la possibilité de déposer une demande modificative en matière de déclaration préalable. Dans ce...
530 vues0 commentaire
Rachel Kumar
1 déc. 20232 min de lecture
La lutte contre l’artificialisation des sols : éléments de méthode
1/ Pourquoi lutter contre l’artificialisation des sols ? Chaque année, 20 000 hectares d’espaces naturels, agricoles et forestiers sont...
35 vues0 commentaire
Rachel Kumar
21 nov. 20231 min de lecture
ICPE (Installation Classée Protection de l'Environnement)
Le Décret n° 2023-943 du 11 octobre 2023 modifie la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement. Il...
3 vues0 commentaire
Rachel Kumar
8 nov. 20231 min de lecture
8 novembre : journée mondiale de l’urbanisme
Cette journée vise à attirer l’attention sur les buts, les objectifs et les progrès de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire dans...
32 vues0 commentaire
bottom of page